Termes et Conditions

1. INTRODUCTION

1.1 Ces termes et conditions régissent votre utilisation de notre site Web.

1.2 En utilisant notre site Web, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité; en conséquence, si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes et conditions ou une partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser notre site Web.

1.3 Si vous [vous inscrivez sur notre site Web, soumettez du matériel sur notre site Web ou utilisez l’un de nos services de site Web], nous vous demanderons d’accepter expressément ces modalités et conditions.

1.4 [Vous devez avoir au moins [18] ans pour utiliser notre site Web; et en utilisant notre site Web ou en acceptant ces termes et conditions, vous nous garantissez et déclarez que vous avez au moins [18] ans.]


2. AVIS DE DROIT D’AUTEUR

2.1 Copyright (c) [2015] [Gazebos toutes saisons].

2.2 Sous réserve des dispositions expresses des présentes conditions générales:

(a) nous, avec nos concédants de licence, possédons et contrôlons TOUS les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site Web et le matériel sur notre site Web; et

(b) tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur notre site Web et le matériel sur notre site Web sont réservés.


3. LICENCE D’UTILISATION DU SITE WEB

3.1 Vous pouvez:

(a) afficher les pages de notre site Web dans un navigateur Web;

(b) télécharger des pages de notre site Web pour les mettre en cache dans un navigateur Web;

(c) imprimer des pages de notre site Web;

(d) [diffuser des fichiers audio et vidéo à partir de notre site Web; et]

sous réserve des autres dispositions des présentes conditions générales.

3.2 Sauf dans la mesure expressément autorisée par la section 3.1 ou les autres dispositions des présentes conditions générales, vous ne devez télécharger aucun élément de notre site Web ni enregistrer un tel élément sur votre ordinateur.

3.3 [Vous ne pouvez utiliser notre site Web qu’à [vos propres fins personnelles et commerciales], et vous ne devez pas utiliser notre site Web à d’autres fins.]

3.4 Sauf dans la mesure expressément autorisée par ces termes et conditions, vous ne devez pas éditer ou autrement modifier tout matériel sur notre site Web.

3.5 Sauf si vous possédez ou contrôlez les droits pertinents sur le matériel, vous ne devez pas:

(a) republier le matériel de notre site Web (y compris la republication sur un autre site Web);

(b) vendre, louer ou sous-licencier du matériel de notre site Web;

(c) montrer tout matériel de notre site Web en public;

(d) exploiter le matériel de notre site Web à des fins commerciales; ou

(e) redistribuer le matériel de notre site Web.

3.6 [Nonobstant la section 3.5, vous pouvez redistribuer [notre newsletter] sous [forme imprimée et électronique] à [toute personne].]

3.7 Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines zones de notre site Web, voire à l’ensemble de notre site Web, à notre discrétion; vous ne devez pas contourner ou contourner, ou tenter de contourner ou de contourner, toute mesure de restriction d’accès sur notre site Web.


4. UTILISATION ACCEPTABLE

4.1 Vous ne devez pas:

(a) utiliser notre site Web de quelque manière que ce soit ou prendre des mesures qui causent ou peuvent causer des dommages au site Web ou une altération des performances, de la disponibilité ou de l’accessibilité du site Web;

(b) utiliser notre site Web d’une manière illégale, illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec un but ou une activité illégale, illégale, frauduleuse ou nuisible;

(c) utiliser notre site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciels informatiques malveillants;

(d) mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisées (y compris, sans s’y limiter, le grattage, l’exploration de données, l’extraction de données et la collecte de données) sur ou en relation avec notre site Web sans notre consentement écrit exprès;

(e) [accéder ou interagir d’une autre manière avec notre site Web en utilisant un robot, une araignée ou tout autre moyen automatisé;]

(f) [enfreindre les directives énoncées dans le fichier robots.txt de notre site Web; ou]

(g) [utiliser les données collectées sur notre site Web pour toute activité de marketing direct (y compris, sans limitation, le marketing par e-mail, le marketing par SMS, le télémarketing et le publipostage).]

4.2 [Vous ne devez pas utiliser les données collectées sur notre site Web pour contacter des particuliers, des entreprises ou d’autres personnes ou entités.]

4.3 Vous devez vous assurer que toutes les informations que vous nous fournissez via notre site Web ou en relation avec notre site Web sont [véridiques, exactes, à jour, complètes et non trompeuses].


5. INSCRIPTION ET COMPTES

5.1 [Pour être éligible à un compte individuel sur notre site Web en vertu de la présente section 5, vous devez [avoir au moins 18 ans et résider au Royaume-Uni].]

5.2 Vous pouvez vous inscrire à un compte sur notre site Web en [remplissant et en soumettant le formulaire d’enregistrement de compte sur notre site Web, et en cliquant sur le lien de vérification dans le courriel que le site Web vous enverra].

5.3 Vous devez nous informer immédiatement par écrit si vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre compte.

5.4 Vous ne devez pas utiliser le compte d’une autre personne pour accéder au site Web [, sauf si vous en avez